Persoons, Caroline

Historique parlementaire

18 novembre 2009 - Aujourd'hui

Membre titulaire de la commission de Coopération et de Concertation avec l'Assemblée de la Commission communautaire française de Bruxelles

18 novembre 2009 - Aujourd'hui

Membre titulaire de la commission de Coopération avec les Régions

24 septembre 2009 - Aujourd'hui

Membre titulaire de la commission de l'Enseignement supérieur

24 septembre 2009 - Aujourd'hui

Membre titulaire de la commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances

30 juin 2009 - 7 mai 2010

Sénateur de Communauté

15 décembre 2004 - 6 juin 2009

Membre titulaire de la commission de Coopération avec les Régions

20 juillet 2004 - 6 juin 2009

Membre titulaire de la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

20 juillet 2004 - 6 juin 2009

Membre suppléant de la commission de Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales

20 juillet 2004 - 6 juin 2009

Membre titulaire de la commission des Relations internationales et des Questions européennes

20 juillet 2004 - 6 juin 2009

Membre suppléant de la commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma

19 juillet 2004 - 6 juin 2009

Membre titulaire de la Commission spéciale

6 juillet 2004 - 30 juin 2009

4ème Secrétaire du Parlement

26 mars 2002 - Aujourd'hui

Membre du groupe politique MR

30 mars 1999 - 25 mars 2002

Membre du groupe politique PRL- FDF- MCC

19 juillet 1995 - Aujourd'hui

Parlementaire

19 juillet 1995 - 29 mars 1999

Membre du groupe politique PRL-FDF

L'historique parlementaire est fonction des informations dont le Parlement a connaissance et ne constitue pas une liste exhaustive des mandats exercés par le Parlementaire auprès d'autres institutions.

Activité en qualité d'auteur

Session 2009-2010

Interpellation - (2009-2010) :

Réforme du financement des télévisions locales et prises en compte de la singularité de Télé-Bruxelles

Question orale - (2009-2010) :

Projets de crèches SEMA en Région bruxelloise

Interpellation - (2009-2010) :

Arrêtés d'application fantômes du décret sur la Lecture publique

Question écrite - (2009-2010) :

Attribution du titre " Université "

Question n°54 du 10 mai 2010

Interpellation - (2009-2010) :

Etudiants étrangers finançables dans notre enseignement supérieur

Interpellation - (2009-2010) :

Intégration des Instituts d'architecture au sein des universités

Interpellation - (2009-2010) :

Enfants à haut potentiel

Question écrite - (2009-2010) :

Subsides à la Zinneke parade

Question n°142 du 9 juin 2010

Question écrite - (2009-2010) :

Subsides à la Zinneke parade

Question n°25 du 9 juin 2010

Question orale - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

Question orale - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

Question orale - (2009-2010) :

Rapport annuel 2009 de Walcomfin

Interpellation - (2009-2010) :

Promotion de la langue française

Interpellation - (2009-2010) :

Prise en charge des enfants à haut potentiel

Question écrite - (2009-2010) :

Budget alloué à la recherche interuniversitaire sur les enfants à haut potentiel

Question n°82 du 13 juillet 2010

Question écrite - (2009-2010) :

Présence d'un portail de la Flandre à l'aéroport de Bruxelles-National

Question n°8 du 2 octobre 2009

Question écrite - (2009-2010) :

Inscriptions en 1ère année - écoles supérieures des arts

Question n°17 du 6 octobre 2009

Question écrite - (2009-2010) :

Instituts d'architecture et étudiants étrangers

Question n°18 du 6 octobre 2009

Question orale - (2009-2010) :

Arrêtés d'application du décret sur la lecture publique

Question d'actualité - (2009-2010) :

Inspection pédagogique dans les écoles francophones de la périphérie

Question écrite - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

Question n°53 du 10 décembre 2009

Question écrite - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

Question n°33 du 15 décembre 2009

Interpellation - (2009-2010) :

Enfants déscolarisés

Question d'actualité - (2009-2010) :

Postes ACS pour les crèches SEMA : renouvellement de la convention Communauté française/Région bruxelloise

Question orale - (2009-2010) :

Paiement des pensions des enseignants

Question orale - (2009-2010) :

Participation de la Commission communautaire française à Walcomfin

Interpellation - (2009-2010) :

Contrôle de l'obligation scolaire : procédure, rôle des communes, suite...

Question écrite - (2009-2010) :

Bruxelles - évolution démographique - suivi des études

Question n°84 du 15 février 2010

Question écrite - (2009-2010) :

Rapport annuel 2009 de WALCOMFIN

Question n°29 du 15 février 2010

Interpellation - (2009-2010) :

Prise en charge de la dyslexie au sein de l'enseignement ordinaire

Question orale - (2009-2010) :

Prise en charge de la dyslexie au sein de l'enseignement supérieur

Question écrite - (2009-2010) :

Accueillantes privées disposant d'un agrément de Kind & Gezin

Question n°56 du 2 mars 2010

Question orale - (2009-2010) :

Prise en charge de la dyslexie au sein de l'enseignement supérieur

Interpellation - (2009-2010) :

Soutien aux belges francophones résidant à l'étranger

Interpellation - (2009-2010) :

Mise en oeuvre de la résolution parlementaire visant à généraliser les animations à la vie rationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire

Question d'actualité - (2009-2010) :

Soutien au Magic Land Théâtre

Question d'actualité - (2009-2010) :

Débat sur l'identité wallonne

Proposition de décret - 101 (2009-2010) :

Proposition de décret visant à élargir la définition des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Proposition de résolution - 89 (2009-2010) :

Proposition de résolution relative à la suppression du contingentement fédéral limitant le nombre de médecins, de dentistes et de kinésithérapeutes

Proposition de décret - 83 (2009-2010) :

Proposition de décret instaurant un Comité parlementaire chargé du suivi législatif

Proposition de résolution - 81 (2009-2010) :

Proposition de résolution relative à la mise en place d'une politique transversale concernant le transport scolaire d'élèves de l'enseignement spécialisé

Proposition de résolution - 36 (2009-2010) :

Proposition de résolution visant à assurer l'apprentissage de la citoyenneté à l'école

Proposition de décret - 20 (2009-2010) :

Proposition de décret modifiant l'article 7 du décret du 19 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française

Proposition de décret - 19 (2009-2010) :

Proposition de décret modifiant le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des instituteurs et des régents

Session SE 2009

Question écrite - (SE 2009) :

Subventions vie féminine

Question n°4 du 15 septembre 2009

Interpellation - (SE 2009) :

Croissance démographique à Bruxelles : Création de places et/ou écoles

Question écrite - (SE 2009) :

Service d'aide aux francophones de l'extérieur au sein du ministère de la Communauté française

Question n°7 du 22 septembre 2009

Question écrite - (SE 2009) :

Statut des "articles 20" dans l'enseignement de la Communauté française

Question n°10 du 23 septembre 2009

Question écrite - (SE 2009) :

DPPR dans l'enseignement obligatoire - coûts pour la Communauté française

Question n°9 du 23 septembre 2009

Session 2008-2009

Question orale - (2008-2009) :

Adoption d'un contrat programme pour le Botanique

Question écrite - (2008-2009) :

Chèques-sport

Question n°104 du 13 janvier 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Nombre d'inscriptions dans les filières Médecine/Dentisterie

Question n°381 du 16 janvier 2009

Interpellation - (2008-2009) :

Sort des "sans école" et les actions à cibler par zones plus touchées

Question orale - (2008-2009) :

Subsidiation par la Communauté française des cours de néerlandais dans la Région bruxelloise

Question orale - (2008-2009) :

Avenir du Jardin Botanique National de Belgique

Question orale - (2008-2009) :

Aide à la presse : collaboration avec la Région bruxelloise aussi ?

Question écrite - (2008-2009) :

Rapport du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire - Rapport

Question n°134 du 3 février 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Femmes et Sport

Question n°109 du 17 février 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Sport et handicap

Question n°110 du 17 février 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Soutien aux fédérations sportives

Question n°111 du 17 février 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Achat de matériel

Question n°113 du 17 février 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Associations sportives reconnues

Question n°112 du 17 février 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Gratuité des musées

Question n°551 du 17 février 2009

Question orale - (2008-2009) :

Remboursement des abonnements scolaires par la Communauté française

Question écrite - (2008-2009) :

Statut des assistants nommés de l'enseignement supérieur artistique

Question n°355 du 13 octobre 2008

Question orale - (2008-2009) :

Contrôle de l'obligation scolaire : quid des "16.000" enfants non inscrits dans une école ?

Question écrite - (2008-2009) :

Inscriptions dans les Masters à finalité didactique

Question n°391 du 11 mars 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Maîtres de stage et Départements pédagogiques en Hautes Ecoles

Question n°392 du 11 mars 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Dotation I.S.A. La Cambre

Question n°393 du 11 mars 2009

Question orale - (2008-2009) :

Contrôles médicaux des personnels de l'enseignement

Interpellation - (2008-2009) :

Adossement entre écoles primaires et secondaires

Question orale - (2008-2009) :

Formation des infirmières à Bruxelles

Question d'actualité - (2008-2009) :

Publicité du Gouvernement de la Communauté française Wallonie-Bruxelles

Question orale - (2008-2009) :

Cinéma francophone : Wallimage, Pathé Palace et autres...

Question orale - (2008-2009) :

Inspection pédagogique

Question écrite - (2008-2009) :

Ligue francophone de Recherche et d'Activités subaquatiques (LIFRAS)

Question n°117 du 25 mars 2009

Question orale - (2008-2009) :

Coopération entre Communauté française et flamande en matière d'adoption

Interpellation - (2008-2009) :

Propos négationnistes d'un professeur d'un Athénée Bruxelles 2

Question écrite - (2008-2009) :

Octroi de subsides à l'association "Ecole Sans Racisme"

Question n°161 du 22 avril 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Contrôle de l'obligation scolaire

Question n°162 du 22 avril 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Octroi de subsides à l'association "Ecole Sans Racisme"

Question n°55 du 22 avril 2009

Question écrite - (2008-2009) :

Programme de développement sportif

Question n°108 du 17 février 2009

Proposition de résolution - 691 (2008-2009) :

Proposition de résolution visant à prévoir des stationnements pour les personnes en situation de handicap lors de l'organisation d'événements subsidiés par la Communauté française

Proposition de résolution - 653 (2008-2009) :

Proposition de résolution visant à la recherche d'une solution objective aux problèmes rencontrés en matière d'inscription en première année de l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010

Proposition de décret - 643 (2008-2009) :

Session 2007-2008

Question orale - (2007-2008) :

Bourses d'immersion linguistique

Question écrite - (2007-2008) :

Courrier concernant le vaccin contre le cancer du col de l'utérus

Question n°557 du 5 février 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Aides accordées au secteur de l'habillement

Question n°562 du 20 février 2008

Question orale - (2007-2008) :

Evolution du dossier Numerus Clausus

Question orale - (2007-2008) :

Plan Magellan de la RTBF : rénovation et vente d'une partie de Reyers

Question d'actualité - (2007-2008) :

Avenir du Rideau de Bruxelles au Palais des Beaux-Arts

Interpellation - (2007-2008) :

Problèmes de gestion dans les Conservatoires

Question orale - (2007-2008) :

Subsidiation des centres culturels

Question orale - (2007-2008) :

Pacte associatif

Question écrite - (2007-2008) :

Immeubles en fête

Question n°7 du 14 mai 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Subventions aux centres sportifs locaux et aux centres sportifs locaux et intégrés

Question n°74 du 23 mai 2008

Interpellation - (2007-2008) :

Mariages forcés

Question d'actualité - (2007-2008) :

Numerus clausus en médecine, "reçus-collés" et compagnie

Question d'actualité - (2007-2008) :

Statut du ministre associé au gouvernement de la Communauté française

Question écrite - (2007-2008) :

Contrôles médicaux des personnels de l'Enseignement

Question n°343 du 15 septembre 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Contrôles médicaux des personnels de l'Enseignement

Question n°70 du 15 septembre 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Contrôles médicaux des personnels de l'Enseignement

Question n°36 du 15 septembre 2008

Question orale - (2007-2008) :

Situation de Flagey

Question orale - (2007-2008) :

Formation de pilote de ligne

Question écrite - (2007-2008) :

Centres sportifs de l'ADEPS

Question n°76 du 23 mai 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Ouverture d'une école pour adolescents autistes

Question n°40 du 23 mai 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Formation en management communal

Question n°41 du 23 mai 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Formation de pilote de ligne

Question n°329 du 18 juin 2008

Question orale - (2007-2008) :

Transfert des centres de prêts de certaines médiathèques vers les communes

Question orale - (2007-2008) :

Enseignement spécialisé : pénurie de sections de type 3 en Région bruxelloise

Question orale - (2007-2008) :

Institut d'Architecture de la Communauté française : gestion du bâtiment

Interpellation - (2007-2008) :

Système actuel de filtre appliqué dans nos Facultés de médecine

Question orale - (2007-2008) :

Comité francophone de Coordination des politiques d'Aide et de Santé

Question écrite - (2007-2008) :

Education permanente et alphabétisation FLE

Question n°420 du 25 juin 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Enseignement de promotion sociale et alphabétisation FLE

Question n°23 du 25 juin 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Suivi du projet Walcomfin

Question n°83 du 30 juin 2008

Question orale - (2007-2008) :

Centre pour l'égalité des chances

Question orale - (2007-2008) :

Situation au Botanique

Question d'actualité - (2007-2008) :

Numerus clausus en médecine

Question écrite - (2007-2008) :

Stages pour les écoles techniques et professionnelles dans les grandes administrations et entreprises publiques

Question n°542 du 26 décembre 2007

Question écrite - (2007-2008) :

Places d'accueil pour la petite enfance

Question n°943 du 15 septembre 2008

Question d'actualité - (2007-2008) :

Conditions d'octroi du minerval intermédiaire

Question écrite - (2007-2008) :

Indicateurs de l'enseignement

Question n°498 du 9 novembre 2007

Question écrite - (2007-2008) :

Gestion Bâtiment scolaire

Question n°499 du 9 novembre 2007

Question écrite - (2007-2008) :

Centres culturels bruxellois

Question n°263 du 28 novembre 2007

Question orale - (2007-2008) :

Formation de nos futurs médecins

Question d'actualité - (2007-2008) :

Enseignement francophone de la périphérie : avis du Conseil d'Etat sur la proposition de décret flamand

Question écrite - (2007-2008) :

Dérogations octroyées dans le cadre de l'intégration permanente totale des enfants ayant un handicap

Question n°536 du 21 décembre 2007

Question orale - (2007-2008) :

Relations avec la Communauté flamande au sujet de la Convention de l'Unesco sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

Question orale - (2007-2008) :

Subventions au Centres sportifs locaux et intégrés : la situation à Bruxelles

Question écrite - (2007-2008) :

Courrier concernant le vaccin contre le cancer du col de l'utérus

Question n°803 du 5 février 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Capacité scolaire

Question n°556 du 30 janvier 2008

Interpellation - (2007-2008) :

Promotion de l'audiovisuel francophone

Interpellation - (2007-2008) :

Réflexions et note institutionnelle du Gouvernement de la Communauté française

Question orale - (2007-2008) :

Réforme de la comptabilité publique

Question orale - (2007-2008) :

Inquiétudes des nombreuses crèches privées suite à l'augmentation des coûts de personnel lié au passage à la commission paritaire 332

Interpellation - (2007-2008) :

Année européenne du dialogue interculturel

Question écrite - (2007-2008) :

Tutelle sur les budgets réglementaires Cocof - Réforme de la comptabilité des opérateurs culturels

Question n°291 du 19 mars 2008

Question écrite - (2007-2008) :

Plan Cigogne II

Question n°831 du 19 mars 2008

Question d'actualité - (2007-2008) :

Etudiants en médecine recalés bien qu'ayant réussi

Question orale - (2007-2008) :

Pathé Palace

Interpellation - (2007-2008) :

Accueil de la petite enfance

Interpellation - (2007-2008) :

Avenir du Jardin botanique national de Belgique (JBNB)

Question orale - (2007-2008) :

Cours de langue et culture d'origine

Question orale - (2007-2008) :

Onze mesures en faveur des enfants à besoins spécifiques : suppression du type 8 ?

Question orale - (2007-2008) :

Prise en charge de la dyslexie dans l'enseignement ordinaire

Proposition de résolution - 582 (2007-2008) :

Proposition de résolution visant à instaurer un examen d'entrée dans les facultés de médecine en Communauté française

Proposition de décret - 545 (2007-2008) :

Proposition de décret modifiant le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des instituteurs et des régents

Proposition de résolution - 498 (2007-2008) :

Proposition de résolution relative à l'intégration scolaire des enfants en situation de handicap dans l'enseignement ordinaire

Rapport - 478 (2007-2008) :

Rapport présenté au nom de la Commission de l'Education - Intégration scolaire des enfants en situation de handicap

Rapport - 454 (2007-2008) :

Etat des lieux de la recherche scientifique - Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Session 2006-2007

Question écrite - (2006-2007) :

Classes TEACCH

Question n°328 du 23 novembre 2006

Question orale - (2006-2007) :

Cotations et harmonisation

Interpellation - (2006-2007) :

Instituts d'architecture

Question orale - (2006-2007) :

Etudiants de condition modeste dans l'enseignement supérieur hors universités

Interpellation - (2006-2007) :

Enfants déscolarisés

Question orale - (2006-2007) :

Personnes handicapées de grande dépendance

Question d'actualité - (2006-2007) :

Difficultés rencontrées par un couple de francophones domiciliés à Rhode-Saint-Genèse et désirant adopter un enfant

Question orale - (2006-2007) :

Comptabilité des Communautés et des Régions

Question orale - (2006-2007) :

Avenir de la Carte "Senior" et de l'ASBL "Carte Senior"

Question d'actualité - (2006-2007) :

Situation des écoles francophones de la périphérie

Question orale - (2006-2007) :

Accès aux études de médecine

Question orale - (2006-2007) :

Situation à Flagey

Question écrite - (2006-2007) :

Chèques sport

Question n°159 du 17 janvier 2007

Question d'actualité - (2006-2007) :

Avenir du projet culturel développé par l'a.s.b.l. Flagey

Question orale - (2006-2007) :

Jardin botanique de Meise

Question orale - (2006-2007) :

Bilan et avenir des accords de coopération en matière de soutien à l'intégration scolaire des enfants en situation de handicap

Question d'actualité - (2006-2007) :

Cohérence entre Communauté française et Région wallonne dans l'enseignement des langues

Question écrite - (2006-2007) :

Télé - Bxl - Composition du Conseil d'Administration

Question n°203 du 1 mars 2007

Question orale - (2006-2007) :

Situation à Flagey

Question écrite - (2006-2007) :

Comité de concertation francophone social-santé

Question n°374 du 5 mars 2007

Question orale - (2006-2007) :

Taux particulièrement élevé d'interruptions volontaires de grossesses en Région bruxelloise

Question écrite - (2006-2007) :

Lycées français - Fréquentation - Bourses

Question n°123 du 26 décembre 2006

Question écrite - (2006-2007) :

Classes Teacch ou "Caroline"

Question n°354 du 26 décembre 2006

Question écrite - (2006-2007) :

Enseignement spécialisé - Nationalité

Question n°355 du 26 décembre 2006

Question écrite - (2006-2007) :

Frais scolaires

Question n°353 du 26 décembre 2006

Question orale - (2006-2007) :

Etudiants en médecine dentaire

Question orale - (2006-2007) :

Plan Preud'homme et ses conséquences pour les clubs de la Région bruxelloise

Interpellation - (2006-2007) :

Accord de collaboration culturelle à Bruxelles

Question d'actualité - (2006-2007) :

Accord de collaboration culturelle entre institutions néerlandophones et francophones à Bruxelles

Question orale - (2006-2007) :

Suivi de la résolution relative à l'autisme

Interpellation - (2006-2007) :

Numerus clausus en médecine

Question écrite - (2006-2007) :

Enfants de nos compatriotes établis en dehors de l'Union européenne - Allocations d'études

Question n°129 du 8 février 2007

Question orale - (2006-2007) :

Nouvelle offensive flamande à l'égard de l'inspection pédagogique dans les écoles francophones des communes à facilités

Question orale - (2006-2007) :

Classes TEACCH

Question orale - (2006-2007) :

Ecole supérieure des Arts du cirque

Question écrite - (2006-2007) :

Connexion des établissements bruxellois d'enseignement supérieur aux réseaux Internet

Question n°151 du 25 mai 2007

Question écrite - (2006-2007) :

Formation en soins infirmiers

Question n°380 du 12 mars 2007

Interpellation - (2006-2007) :

Ecoles de promotion sociale de la Région bruxelloise

Question écrite - (2006-2007) :

Plan crèches du gouvernement bruxellois

Question n°645 du 24 avril 2007

Question orale - (2006-2007) :

Formation en badagisterie, orthèse et prothèse

Question d'actualité - (2006-2007) :

Numerus clausus en médecine

Question d'actualité - (2006-2007) :

Festivals Sex and Co

Question orale - (2006-2007) :

Union européenne dans l'enseignement

Interpellation - (2006-2007) :

Exclusion d'un élève d'une école francophone de Drogenbos

Question d'actualité - (2006-2007) :

Réforme de la comptabilité publique

Question orale - (2006-2007) :

Formation en bandagisterie, orthèse et prothèse

Question orale - (2006-2007) :

Fête de Wallonie et soutien aux groupements culturels wallons à Bruxelles

Question orale - (2006-2007) :

Diffusion du concours Reine Elisabeth

Interpellation - (2006-2007) :

Pacte associatif

Proposition de décret - 358 (2006-2007) :

Proposition de décret fixant les règles applicables en matière d'ancienneté des membres du personnel enseignant exerçant leurs fonctions au sein des écoles à programme belge d'Afrique centrale

Proposition de décret - 345 (2006-2007) :

Proposition de décret instituant un prix du Parlement de la Communauté française de Belgique en vue de récompenser un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques

Session 2005-2006

Question d'actualité - (2005-2006) :

Réaction aux déclarations de Mme J. Milquet et accessibilité des écoles communales à tous

Question orale - (2005-2006) :

Arrêt de la Cour d'arbitrage du 3 mai 2006 sur le statut des enseignants francophones dans les communes périphériques

Question orale - (2005-2006) :

Etudiants souffrant d'un handicap dans l'enseignement supérieur

Question orale - (2005-2006) :

Plan de fréquences radio

Question écrite - (2005-2006) :

Certificat d'aptitude à l'éducation des enfants anormaux

Question n°173 du 19 octobre 2005

Question écrite - (2005-2006) :

Certificat d'aptitude à l'éducation des enfants anormaux

Question n°64 du 19 octobre 2005

Question écrite - (2005-2006) :

Titres requis pour l'enseignement secondaire

Question n°177 du 26 octobre 2005

Question orale - (2005-2006) :

Plans de déplacement des écoliers

Question orale - (2005-2006) :

Réintroduction de la publicité dans les programmes pour enfants à la RTBF

Question orale - (2005-2006) :

Exigences du gouvernement flamand de trouver pour le 1er janvier 2006 une solution à la problématique de l'inspection pédagogique dans l'enseignement francophone dans les communes périphériques

Question écrite - (2005-2006) :

Plans de déplacement des écoliers

Question n°195 du 24 novembre 2005

Question écrite - (2005-2006) :

Service d'Information des Francophones de l'Extérieur-Activités

Question n°198 du 30 novembre 2005

Question écrite - (2005-2006) :

Enseignement supérieur à l'armée

Question n°74 du 30 novembre 2005

Question écrite - (2005-2006) :

Subsides à Télé-Bruxelles

Question n°100 du 22 décembre 2005

Interpellation - (2005-2006) :

Art, culture et handicap

Question orale - (2005-2006) :

Plan de fréquences radios et enquête de l'I.B.P.T.

Interpellation - (2005-2006) :

Evolution de la problématique de l'inspection pédagogique dans l'enseignement francophone des communes périphériques

Interpellation - (2005-2006) :

Avenir des instituts d'architecture

Question écrite - (2005-2006) :

Enseignement supérieur à l'armée : quotas fédéraux

Question n°82 du 7 février 2006

Interpellation - (2005-2006) :

Futures politiques de coopération intra-belges de la Communauté française

Question orale - (2005-2006) :

Avenir du brevet d'infirmière hospitalière et de la passerelle vers le baccalauréat

Question orale - (2005-2006) :

Flagey

Question orale - (2005-2006) :

Subsidiation par la Communauté française des cours de néerlandais dans les écoles fondamentales de la Région bruxelloise

Question orale - (2005-2006) :

Politique de la langue française en Communauté française

Question écrite - (2005-2006) :

Limitation de l'offre médicale - Disciplines immunisées/non comprises dans le contingentement

Question n°90 du 17 mars 2006

Question écrite - (2005-2006) :

Enseignement fondamental - Subsidiation des cours de langue

Question n°239 du 24 mars 2006

Question orale - (2005-2006) :

Soutien de la Communauté française à divers événements et utilisation de la langue française

Question d'actualité - (2005-2006) :

Fin annoncée de l'ADAC

Interpellation - (2005-2006) :

Gestion des ressources humaines en médecine

Question d'actualité - (2005-2006) :

Non diffusion de Télé Bruxelles en Flandre

Question d'actualité - (2005-2006) :

Soutien à la Samaritaine

Question d'actualité - (2005-2006) :

Missions PMS - écoles francophones des communes à facilités.

Question d'actualité - (2005-2006) :

Demande de solidarité de la Commission communautaire française

Question orale - (2005-2006) :

Fin de l'interdiction des publicités autour des programmes télé pour enfants

Session 2004-2005

Interpellation - (2004-2005) :

Mise en oeuvre du plan Magella à la RTBF

Question orale - (2004-2005) :

Débat relatif à la création d'une assurance-autonomie

Question orale - (2004-2005) :

Suivi de la résolution relative à l'autisme

Interpellation - (2004-2005) :

Passerelles pour les infirmières brevetées

Question orale - (2004-2005) :

Distribution d'ARTE

Question d'actualité - (2004-2005) :

Subsidiation de l'asbl Flagey

Question orale - (2004-2005) :

Halles de Schaerbeek

Question écrite - (2004-2005) :

Flagey.

Question n°27 du 13 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Plans de déplacement des écoliers.

Question n°67 du 26 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Etablissements d'enseignement artistique à horaire réduit.

Question n°70 du 31 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Associations et centres sportifs

Question n°22 du 31 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Associations culturelles

Question n°31 du 31 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Associations d"éducation permanente.

Question n°32 du 31 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Maisons et centres de jeunes.

Question n°33 du 31 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Bibliothèques publiques.

Question n°34 du 31 janvier 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Centres culturels.

Question n°35 du 31 janvier 2005

Question orale - (2004-2005) :

Initiatives du Gouvernement de la Communauté française pour lutter contre le racisme lors de rencontres sportives

Interpellation - (2004-2005) :

Numerus clausus en médecine ... suite

Question orale - (2004-2005) :

Politique d'encouragement, de diffusion et de promotion d'une architecture de qualité

Interpellation - (2004-2005) :

RTBF, grève et questionnement sur le plan Magellan

Question écrite - (2004-2005) :

Enseignement qualifiant.

Question n°72 du 3 février 2005

Question orale - (2004-2005) :

Ecoles des communes à facilités

Interpellation - (2004-2005) :

Enseignement francophone en périphérie bruxelloise

Question écrite - (2004-2005) :

Infirmières brevetées

Question n°119 du 14 juin 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Infirmières brevetées

Question n°46 du 14 juin 2005

Question d'actualité - (2004-2005) :

Position du gouvernement au forum institutionnel

Question orale - (2004-2005) :

Infirmières brevetées

Question orale - (2004-2005) :

Place du sport dans l'enseignement supérieur

Interpellation - (2004-2005) :

Situation du Palais des Beaux-Arts, Flagey et la politique culturelle de la Communauté française Wallonie-Bruxelles dans le cadre bicommunautaire

Question orale - (2004-2005) :

Radio BXL.FM et plan de fréquences

Question orale - (2004-2005) :

Offre en soins dentaires

Question d'actualité - (2004-2005) :

Suites à donner aux déclarations de M. Leterme concernant les francophones de la périphérie

Interpellation - (2004-2005) :

Mariages forcés

Question orale - (2004-2005) :

Dépistage de la surdité

Question écrite - (2004-2005) :

Commission de surveillance de la législation sur la langue française - fonctionnement

Question n°72 du 4 juillet 2005

Interpellation - (2004-2005) :

Enfants déscolarisés

Question écrite - (2004-2005) :

Formation en soins infirmiers

Question n°159 du 26 septembre 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Etablissements d'enseignement primaire spécialisé

Question n°165 du 5 octobre 2005

Question écrite - (2004-2005) :

Titres requis pour l'enseignement secondaire

Question n°170 du 17 octobre 2005

Interpellation - (2004-2005) :

Réunion conjointe des Gouvernements CF-RW, notion de transversalité et rendez-vous manqué pour les Bruxellois

Question orale - (2004-2005) :

Partenariat Télé-Bruxelles - Bxl.fm et soutien du Collège de la Commission communautaire française

Question orale - (2004-2005) :

Partenariat Télé-Bruxelles - Bxl.fm et soutien du collège de la Commission communautaire française

Interpellation - (2004-2005) :

Evolution des institutions européennes vers le monolinguisme et la défense de la langue française

Question d'actualité - (2004-2005) :

Festival de Nandrin

Question écrite - (2004-2005) :

Application de l'Arrêté Royal du 19 janvier 2005 relatif à la protection des travailleurs contre la fumée de tabac

Question n°55 du 11 juillet 2005

Question orale - (2004-2005) :

Formation des enseignants dans les écoles spécialisées pour sourds

Interpellation - (2004-2005) :

Position du Gouvernement de la Communauté française concernant le décret flamand du 30 avril 2004 portant organisation de l'assurance soins

Proposition de résolution - 159 (2004-2005) :

Proposition de résolution visant à renforcer le soutien de la Communauté française à la recherche fondamentale

Proposition de décret - 89 (2004-2005) :

Proposition de décret modifiant le décret du 21 février 1994 instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques

Proposition de résolution - 84 (2004-2005) :

Proposition de résolution relative aux violences sexuelles infligées aux femmes en République démocratique du Congo

Proposition de décret - 82 (2004-2005) :

Proposition de décret modifiant le décret du 12 juin 2003 définissant et organisant la participation des étudiants au sein des institutions universitaires et instaurant la participation des étudiants au niveau communautaire

Proposition de modification du règlement - 68 (2004-2005) :

Proposition de modification du règlement du Parlement en vue de la création d'un Conseil consultatif des francophones de Flandre

Proposition de résolution - 63 (2004-2005) :

Proposition de résolution visant à réaffirmer le lien indéfectible entre la Communauté française et les Francophones de la périphérie et des Fourons

Proposition de résolution - 60 (2004-2005) :

Proposition de résolution condamnant la violence infligée aux femmes et aux jeunes filles en République démocratique du Congo et dénonçant le viol, stratégiquement utilisé comme arme de guerre et de destruction

Session SE 2004

Question orale - (SE 2004) :

Plan de fréquences et radios bruxelloises

Interpellation - (SE 2004) :

Position du gouvernement sur l'avenir de l'arrondissement Bruxelles-Hal-Vilvorde et le soutien de la Communauté aux Francophones de la périphérie

Question orale - (SE 2004) :

Candidature de la Communauté française pour accueillir un prochain sommet de la Francophonie

Proposition de résolution - 5 (SE 2004) :

Proposition de résolution relative à l'enseignement de l'éducation à la citoyenneté

Session 2003-2004

Question orale - (2003-2004) :

Festival du Cinéma méditerranéen à Bruxelles

Question d'actualité - (2003-2004) :

Arrêt du Conseil d'Etat déclarant illégale l'instauration d'un système dit "des visas B" dans la sélection des étudiants en médecine

Question écrite - (2003-2004) :

Participation aux Etats généraux de la Famille

Question n°75 du 10 décembre 2003

Question écrite - (2003-2004) :

Secteur des arts plastiques

Question n°111 du 23 janvier 2004

Interpellation - (2003-2004) :

Plan de fréquences radio

Question écrite - (2003-2004) :

Centre d'Art contemporain - Brasseries Wielemans Ceuppens

Question n°22 du 19 février 2004

Question écrite - (2003-2004) :

Avenir du Musée d'Art spontané

Question n°23 du 19 février 2004

Question écrite - (2003-2004) :

Centre d'Art contemporain - Brasseries Wielemans Ceuppens

Question n°80 du 19 février 2004

Interpellation - (2003-2004) :

Formation en conservation-restauration

Question orale - (2003-2004) :

VivaCité et création d'une radio bruxelloise privée

Question orale - (2003-2004) :

Rapport de la Cour des comptes relatif au paiement des enseignants

Question orale - (2003-2004) :

Problématique des infirmières brevetées

Proposition de résolution - 501 (2003-2004) :

Proposition de résolution relative à l'enseignement de l'éducation à la citoyenneté

Proposition de résolution - 492 (2003-2004) :

Proposition de résolution relative à l'autisme

Session 2002-2003

Question orale - (2002-2003) :

Défédéralisation de la coopération au développement

Question écrite - (2002-2003) :

Défédéralisation de la coopération au développement.

Question n°62 du 14 février 2003

Question orale - (2002-2003) :

Conditions d'enseignement pour les jeunes Belges résidant à l'étranger

Question écrite - (2002-2003) :

Répartition des subventions sportives.

Question n°122 du 5 mars 2003

Question d'actualité - (2002-2003) :

Projet de chaîne de télévision dédiée au cinéma européen

Question écrite - (2002-2003) :

Maison de la Bellone

Question n°129 du 30 avril 2003

Question écrite - (2002-2003) :

Maison de la Bellone

Question n°91 du 30 avril 2003

Question orale - (2002-2003) :

Plan de fréquences radio

Question orale - (2002-2003) :

Inspection dans l'enseignement francophone dans les communautés à facilités

Question écrite - (2002-2003) :

Promotion de la santé dans les écoles francophones de la périphérie

Question n°160 du 10 octobre 2003

Question d'actualité - (2002-2003) :

Soutien promotionnel de la RTBF aux festivals de cinéma bruxellois

Question orale - (2002-2003) :

Promotion de la santé dans les écoles francophones de la périphérie

Question d'actualité - (2002-2003) :

Avenir du Projet "Tanière des petits ours" à Schaerbeek

Interpellation - (2002-2003) :

Règlement des demandes de subvention des écoles de devoirs en 2002 et projet de décret relatif au subventionnement des écoles de devoirs en Communauté française

Question orale - (2002-2003) :

Situation financière du Centre sportif de la Woluwe

Interpellation - (2002-2003) :

Méconnaissance et promotion de la Communauté française

Question orale - (2002-2003) :

Sortie du vidéo-clip du groupe de Rock "Death in Vegas" incitant à la strangulation

Session 2001-2002

Interpellation - (2001-2002) :

Numerus clausus en médecine

Question écrite - (2001-2002) :

Contrats-programmes.

Question n°54 du 6 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Contrats-culture.

Question n°62 du 6 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Contrats-programmes.

Question n°63 du 6 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Participation des écoles de Wallonie et de Bruxelles à la Parade Zinneke.

Question n°80 du 6 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Participation des écoles de Wallonie et de Bruxelles à la Parade Zinneke.

Question n°79 du 6 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Parade Zinneke. Participation de la Communauté Wallonie-Bruxelles.

Question n°64 du 7 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Parade Zinneke. Participation de la Communauté Wallonie-Bruxelles.

Question n°32 du 7 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Stages en entreprises pour enseignants du technique et professionnel.

Question n°81 du 19 novembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

Dépistage du cancer du sein.

Question n°75 du 12 décembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

TV5 - Bruxelles en direct pendant 24 heures.

Question n°34 du 12 décembre 2001

Question écrite - (2001-2002) :

TV5 - Bruxelles en direct pendant 24 heures.

Question n°63 du 12 décembre 2001

Question orale - (2001-2002) :

Difficultés de gestion de l'enseignement du néerlandais dans les écoles fondamentales de la Région bruxelloise

Question orale - (2001-2002) :

Régionalisation de la taxe radio-redevance.- Conséquences pour le service bruxellois

Question orale - (2001-2002) :

Inspection pédagogique des écoles francophones des communes à facilités

Question d'actualité - (2001-2002) :

Procédures judiciaires menées par les étudiants en médecine vétérinaire de l'Ulg

Question écrite - (2001-2002) :

Bibliothèques publiques.

Question n°70 du 28 février 2002

Question écrite - (2001-2002) :

Tableau "La mort de la Vierge" de Poussin.

Question n°83 du 28 février 2002

Question écrite - (2001-2002) :

Bibliothèques publiques.

Question n°84 du 28 février 2002

Question d'actualité - (2001-2002) :

Réception de France Culture en Belgique

Question orale - (2001-2002) :

Plan fréquence radios

Question d'actualité - (2001-2002) :

Collaboration de la Cocof au rapprochement des administrations de la Région wallonne et de la Communauté française Wallonie-Bruxelles

Question d'actualité - (2001-2002) :

Devenir de la Porte Rouge, centre de crise pour adolescents

Interpellation - (2001-2002) :

Application des décrets de l'aide à la jeunesse à Bruxelles

Proposition de résolution - 323 (2001-2002) :

Proposition de résolution visant à l'assentiment, par le Parlement de la Communauté française et les assemblées parlementaires des autres composantes du Royaume de Belgique, de la convention-cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales

Proposition de décret - 312 (2001-2002) :

Proposition de décret modifiant le décret du 5 septembre 1994 relatif au régime des études universitaires et des grades académiques

Proposition de motion - 233 (2001-2002) :

Proposition de motion relative à un conflit d'intérêts

Session 2000-2001

Interpellation - (2000-2001) :

Numerus clausus en médecine et l'arrêt en suspension du Conseil d'Etat

Question d'actualité - (2000-2001) :

Aide sociale aux justiciables

Question écrite - (2000-2001) :

Langue française - Utilisation d'un article budgétaire.

Question n°19 du 9 novembre 2000

Question d'actualité - (2000-2001) :

Palais des Beaux-Arts

Question orale - (2000-2001) :

Plan de fréquence radio

Interpellation - (2000-2001) :

Suites réservées à l'étude sur l'effet nocif du chlore dans les piscines

Question écrite - (2000-2001) :

Concours de français initié par les universités flamandes.

Question n°19 du 24 janvier 2001

Question d'actualité - (2000-2001) :

Implantation de l'Ecole de cirque

Question d'actualité - (2000-2001) :

Implantation de l'Ecole de cirque

Interpellation - (2000-2001) :

Projets éducatifs et choix d'enseignement pour les handicapés

Question d'actualité - (2000-2001) :

Avenir du Kladaradatsch

Question d'actualité - (2000-2001) :

Impossibilité pour les enfants des écoles néerlandophones de fréquenter les Académies de la Communauté

Question orale - (2000-2001) :

Projets éducatifs et choix d'enseignement pour les enfants handicapés

Question écrite - (2000-2001) :

Exposition "Tu parles! ?"

Question n°29 du 22 février 2001

Question orale - (2000-2001) :

Achat du Pathé Palace (Kladaradatsch) et l'avenir du Théâtre national

Question d'actualité - (2000-2001) :

Soutien de la Communauté française Wallonie-Bruxelles à la diffusion du film "Iedereen beroemd"

Question écrite - (2000-2001) :

Fête de l'Internet - Meilleurs sites.

Question n°32 du 27 mars 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Fête de l'Internet - Meilleur site pédagogique à destination de l'enseignement secondaire.

Question n°56 du 27 mars 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Fête de l'Internet - Meilleur site pédagogique d'école secondaire.

Question n°57 du 27 mars 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Fête de l'Internet.

Question n°21 du 27 mars 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Fête de l'Internet - Meilleurs sites.

Question n°37 du 27 mars 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Service de la Langue - Personnel.

Question n°36 du 9 avril 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Financement de la maîtrise en informatique à l'ULB.

Question n°36 du 19 avril 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Journées de l'enseignement officiel.

Question n°65 du 3 mai 2001

Question écrite - (2000-2001) :

Journées de l'enseignement officiel.

Question n°60 du 3 mai 2001

Question orale - (2000-2001) :

Problèmes rencontrés par les professeurs des écoles francophones des communes à facilités

Question orale - (2000-2001) :

Numerus clausus en médecine

Question écrite - (2000-2001) :

Conditions d'octroi des subventions pour l'achat de matériel sportif.

Question n°47 du 16 mai 2001

Question d'actualité - (2000-2001) :

Soutien de la Communauté française à la Ligue des familles

Question écrite - (2000-2001) :

Enseignement supérieur à l'armée.

Question n°41 du 5 juillet 2001

Question d'actualité - (2000-2001) :

Problèmes rencontrés par les professeurs des écoles francophones des communes à facilités

Interpellation - (2000-2001) :

Rôle de la Communauté Wallonie-Bruxelles au niveau de la validation des compétences

Proposition de résolution - 126 (2000-2001) :

Proposition de résolution relative à la suppression du système dit du numerus clausus, limitant le nombre de médecins, de dentistes et de kinésithérapeutes

Proposition de résolution - 124 (2000-2001) :

Proposition de résolution relative à la convention-cadre du Conseil de l'Europe du 10 novembre 1994 pour la protection des minorités nationales

Session 1999-2000

Interpellation - (1999-2000) :

Manque de visibilité des projets francophones pour Bruxelles, ville européenne de la culture en l'an 2000

Question d'actualité - (1999-2000) :

Plan de fréquence radio

Question orale - (1999-2000) :

Recours du Gouvernement flamand contre l'ajustement du budget de la Communauté française

Question orale - (1999-2000) :

Candidature de la Communauté française pour l'organisation d'un prochain sommet francophone

Interpellation - (1999-2000) :

Soutien de la Communauté française aux bibliothèques francophones en périphérie bruxelloise et application des dérogations prévues au bénéfice de la Communauté française par les lois de réformes institutionnelles

Question d'actualité - (1999-2000) :

Numerus clausus au niveau des études de médecine

Question orale - (1999-2000) :

Principes de communication et de promotion à respecter par les partenaires culturels de Bruxelles 2000

Interpellation - (1999-2000) :

Numerus clausus en médecine et les conséquences de l'étude du Professeur Deliège

Question orale - (1999-2000) :

Euro 2000 - Promotion de la Communauté française Wallonie-Bruxelles

Question orale - (1999-2000) :

Difficultés financières de l'asbl Bruxelles 2000

Question d'actualité - (1999-2000) :

Plan de fréquence radio

Interpellation - (1999-2000) :

Suite à l'arrêt de la Cour d'Arbitrage du 17 mai 2000

Interpellation - (1999-2000) :

Interpellation relative, d'une part, au projet du Gouvernement flamand de réduction d'impôt et, d'autre part, au décret flamand créant l'assurance dépendance

Question orale - (1999-2000) :

Plan de fréquence radio

Question écrite - (1999-2000) :

Service d'information des francophones de l'extérieur - Activités

Question n°1 du 30 novembre 1999

Question écrite - (1999-2000) :

Service d'information des francophones de l'extérieur - Cadre.

Question n°11 du 30 novembre 1999

Question écrite - (1999-2000) :

Ressource de l'Académie royale de langue et de littérature françaises.

Question n°23 du 24 janvier 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Subsides à la Coordination des groupes de femmes politiques.

Question n°5 du 6 mars 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Reconnaissance de nouveaux centres culturels.

Question n°8 du 6 mars 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Théâtre national - Déménagement.

Question n°9 du 6 mars 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Projet de la Communauté flamande d'un théâtre européen à Bruxelles.

Question n°10 du 11 mai 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Projet de la Communauté flamande d'un théâtre européen à Bruxelles.

Question n°16 du 11 mai 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Redevance radio-Tv.

Question n°17 du 24 mai 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Redevance radio-Tv.

Question n°18 du 24 mai 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Etudiants en médecine - Accès au troisième cycle.

Question n°22 du 27 juin 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Elèves néerlandophones dans la région de Tournai.

Question n°41 du 5 septembre 2000

Question écrite - (1999-2000) :

Statistiques des naissances et décès en Communauté française.

Question n°32 du 18 juillet 2000

Question orale - (1999-2000) :

Problématique bruxelloise de l'application du décret de l'aide à la jeunesse

Proposition de modification du règlement - 57 (1999-2000) :

Proposition de modification du règlement

Session SE 1999

Proposition de décret - 10 (SE 1999) :

Proposition de décret portant création de l'institution du médiateur de la Communauté française

Proposition de décret - 9 (SE 1999) :

Proposition de décret modifiant le décret du 12 juin 1981 fixant la procédure d'enquête

Session 1998-1999

Question orale - (1998-1999) :

Dernières rencontres/sélection de Huy pour le théâtre jeunes spectateurs

Question orale - (1998-1999) :

Commission de surveillance de la législation sur la langue française

Question écrite - (1998-1999) :

Etat de liquidation de subventions

Question n° 759 du 29 janvier 1999

Question écrite - (1998-1999) :

Journée mondiale de la Francophonie 99 - Rencontre de jeunes à Genève

Question n° 221 du 22 janvier 1999

Interpellation - (1998-1999) :

Conclusion d'un accord de coopération avec la France

Question écrite - (1998-1999) :

Aide à l'Union des groupements wallons de Bruxelles

Question n° 149 du 17 février 1999

Question orale - (1998-1999) :

Arrêté royal du 1er décembre 1998 autorisant la commission communautaire flamande à accéder aux informations du registre national des personnes physiques

Session 1997-1998

Question écrite - (1997-1998) :

Recommandations relatives à l'application de la nouvelle orthographe

Question n° 697 du 17 septembre 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Ecole du cirque - Déménagement

Question n° 92 du 4 décembre 1997

Question orale - (1997-1998) :

Informatisation des établissements scolaires en Région wallonne

Ordinateurs que la Région wallonne envisage de mettre à la disposition de l'enseignement en Communauté française

Informatisation des établissements scolaires bruxellois

Question écrite - (1997-1998) :

Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse - Répartition des subsides

Question n° 104 du 19 février 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Affectation du cinéma Variétés

Question n° 105 du 19 février 1998

Question orale - (1997-1998) :

Signature de la convention cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales

Question écrite - (1997-1998) :

Convention avec l'Institut Jules Destrée - Histoire de la Wallonie

Question n° 96 du 19 févier 1998

Question d'actualité - (1997-1998) :

Cinéma variété

Question écrite - (1997-1998) :

Ecole du cirque - Déménagement

Question n° 91 du 4 décembre 1997

Question orale - (1997-1998) :

Rayonnement du Service de la langue française et du Conseil supérieur de la Langue française

Question écrite - (1997-1998) :

Agence de la Francophonie - Formation à la fonction publique internationale

Question n° 170 du 30 janvier 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Cours de langues dans l'enseignement primaire

Question n° 591 du 19 février 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Revue «Français et société»

Question n° 98 du 30 janvier 1998

Question orale - (1997-1998) :

Saisine du comité de concertation à la suite de l'envoi de la circulaire du ministre flamand Peeters

Question orale - (1997-1998) :

Politique théâtrale pour l'enfance et suppression des subsides à quatre théâtres bruxellois pour enfants

Interpellation - (1997-1998) :

Situation des écoles francophones des communes à facilités

Interpellation - (1997-1998) :

Conclusion d'un accord de coopération portant création d'un comité francophone de coordination des politiques sociales de santé

Question écrite - (1997-1998) :

Festivités Charles Quint

Question n° 115 du 17 mars 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Bâtiment occupé par la Communauté française, boulevard Léopold II, 44 - 1080 Bruxelles

Question n° 100 du 8 avril 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Promotion de l'enseignement francophone de Bruxelles

Question n° 612 du 17 mars 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Festivités Charles Quint

Question n° 180 du 17 mars 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Répartition budgétaire DO 20 - Programme 2 - Centres culturels

Question n° 110 du 17 mars 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Répartition budgétaire - Programme zéro - Subsistance

Question n° 111 du 17 mars 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Répartition budgétaire DO20 - Programme 1 - Initiatives et interventions diverses

Question n° 116 du 24 mars 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Subventions liées à des conventions destinées au développement de centres de documentation et de centres d'archives privées

Question n° 117 du 8 avril 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Bâtiment occupé par la Communauté française, Boulevard Léopold II, 44 - 1080 Bruxelles

Question n° 100 du 8 avril 1998

Question écrite - (1997-1998) :

Dénomination de la monnaie divisionnaire de l'euro

Question n° 138 du 15 juin 1998

Proposition de décret - 195 (1997-1998) :

Proposition de décret portant création de l'institution du médiateur de la Communauté française

Session 1996-1997

Question écrite - (1996-1997) :

Edition 1997 de « La langue française en fête »

Question n° 40 du 1er octobre 1996

Question écrite - (1996-1997) :

Enseignement de la langue seconde dans les établissements scolaires de la Communauté française

Question n° 455 du 25 juillet 1997

Question écrite - (1996-1997) :

Coûts des congés de maternité dans l'enseignement supérieur non universitaire

Question n° 72 du 29 octobre 1996

Question écrite - (1996-1997) :

Etudiants boursiers dans l'enseignement supérieur non universitaire

Question n° 73 du 29 octobre 1996

Interpellation - (1996-1997) :

Récente conférence de presse du ministre sur le thème «Politique et perspectives dans le secteur des arts de la scène»

Déclarations sur la politique théâtrale de la Communauté

Question écrite - (1996-1997) :

Asbl Bruxelles 2000

Question n° 71 du 16 mai 1997

Interpellation - (1996-1997) :

Annonce de fermeture de l'antenne de l'académie de musique de Woluwé-Saint-Pierre située sur Wezembeek-Oppem et revendications flamandes en périphérie bruxelloise

Fermeture de l'académie de musique francophone de Wezembeek-Oppem

Question orale - (1996-1997) :

Disparition de la Foire du Livre

Interpellation - (1996-1997) :

Arrêt de la Cour d'arbitrage du 3 octobre 1996 annulant les aides de la Communauté française aux « Associations francophones des communes à statut linguistique spécial »

Question écrite - (1996-1997) :

1998 - Centenaire de la naissance de Ghelderode

Question n° 56 du 13 janvier 1997

Question d'actualité - (1996-1997) :

Réaffectation du bâtiment de l'ancien INR

Question d'actualité - (1996-1997) :

Répartition du nombre de médecins entre communautés

Question d'actualité - (1996-1997) :

Foire du Livre 1997

Question écrite - (1996-1997) :

Accès des ressortissants de l'Union européenne aux emplois dans la fonction publique

Question n° 60 du 27 février 1997

Question orale - (1996-1997) :

Organisation de l'exposition « Paris-Bruxelles »

Collaboration entre la Communauté française et l'Etat fédéral en ce qui concerne les institutions biculturelles et cas de l'exposition « Paris-Bruxelles »

Question écrite - (1996-1997) :

Accès aux lycées français sis à l'étranger

Question n° 108 du 15 avril 1997

Question écrite - (1996-1997) :

Rétrospective Paul Delvaux

Question n) 68 du 28 mars 1997

Question écrite - (1996-1997) :

Comités expérimentaux de terminologie

Question n° 69 du 28 mars 1997

Question écrite - (1996-1997) :

Subsides au Centre socialiste d'éducation permanente

Question n° 68 du 28 mars 1997

Question orale - (1996-1997) :

Magazine «Carrefour»

Question écrite - (1996-1997) :

Forum des académies - 21/22 février 1997

Question n° 71 du 29 avril 1997

Question écrite - (1996-1997) :

Académies bruxelloises

Question n° 72 du 29 avril 1997

Question orale - (1996-1997) :

Autisme

Question orale - (1996-1997) :

Investissement de la Communauté française dans le projet d'un musée tintin

Question d'actualité - (1996-1997) :

Aide à la jeunesse à Bruxelles

Proposition de décret - 193 (1996-1997) :

Proposition de décret modifiant le décret du 12 juin 1981 fixant la procédure d'enquête

Proposition de résolution - 182 (1996-1997) :

Proposition de résolution visant à s'opposer à la communautarisation des soins de santé et des allocations familiales

Session 1995-1996

Question écrite - (1995-1996) :

Opération « Citoyenneté et démocratie » dans les classes de 5e et 6e années primaires

Question n° 81 du 21 décembre 1995

Question écrite - (1995-1996) :

Etat de liquidation des subventions à l'Association intercommunale Culture de Bruxelles (AICB) et au Centre de Rayonnement de la Culture française (CRCF)

Question n° 83 du 22 décembre 1995

Question écrite - (1995-1996) :

Botanique - Envoi postal

Question n° 5 du 23 octobre 1995

Interpellation - (1995-1996) :

Note institutionnelle du Gouvernement flamand et nécessité d'établir une position francophone

Question orale - (1995-1996) :

Immeuble de la RTBF sis Place Flagey

Interpellation - (1995-1996) :

Attitude du Gouvernement envers la convention-cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales

Question écrite - (1995-1996) :

Conseil bruxellois des Musées

Question n° 19 du 12 janvier 1996

Question écrite - (1995-1996) :

Réseaux multimédia - Télé-classe - Projet d'Alcatel-Télécom

Question n° 124 du 14 mars 1996

Question d'actualité - (1995-1996) :

Diffusion d'une chaîne de télévision expérimentale en région bruxelloise

Diffusion d'une chaîne de télévision et d'une fréquence radio bilingue en région bruxelloise

Question d'actualité - (1995-1996) :

Coopération Région wallonne-Flandre en matière d'échanges scolaires

Question d'actualité - (1995-1996) :

Difficultés financières de l'Ecole du Cirque à Bruxelles

Question écrite - (1995-1996) :

Représentation de la Communauté française aux négociations de la Conférence intergouvernementale ( CIG ) de Turin

Question orale - (1995-1996) :

Rôle à jouer par la Communauté française au sein du futur « Centre européen de langue française de Bruxelles-Alliance française » et initiatives développées par la Communauté pour défendre et promouvoir la place du français dans les milieux européens

Question écrite - (1995-1996) :

Présence sur Internet des lieux culturels de la Communauté française

Question n° 35 du 31 juillet 1996

Question écrite - (1995-1996) :

Réseau « Cyber-écoles »

Question n° 219 du 1er août 1996

Question orale - (1995-1996) :

Inspection pédagogique des écoles francophones des communes à facilités et soutien de la Communauté française aux francophones de la périphérie

Question écrite - (1995-1996) :

Conseil des langues régionales endogènes

Question n° 29 du 3 juin 1996

Question écrite - (1995-1996) :

Kunsten-Festival des Arts

Question n° 25 du 6 mai 1996

Question orale - (1995-1996) :

Problématique bruxelloise de l'application du décret de l'aide à la jeunesse

Question écrite - (1995-1996) :

Cadres - Administration de l'Aide à la Jeunesse

Question n°17 du 14 mars 1996

Question d'actualité - (1995-1996) :

Problématique bruxelloise de l'application du décret relatif à l'aide à la jeunesse

Question écrite - (1995-1996) :

Eurofoot 96 - Langue de travail - Coût

Question n° 80 du 21 décembre 1995

Proposition de résolution - 108 (1995-1996) :

Proposition de résolution relative à la convention-cadre du Conseil de l'Europe du 10 novembre 1994 pour la protection des minorités nationales

Proposition de résolution - 80 (1995-1996) :

Proposition de résolution portant création d'une Commission spéciale d'Information

Proposition de décret - 69 (1995-1996) :

Proposition de décret modifiant le décret du 24 décembre 1990 créant une commission de surveillance de la législation sur la langue française

Session SE 1995

Question écrite - (SE 1995) :

Théâtre national - Rénovation Tour Rogier

Question n° 1 du 19 septembre 1995

Activité en qualité d'intervenant

Session 2009-2010

Question orale - (2009-2010) :

Arrêtés d'application du décret sur la lecture publique

	13 octobre 2009 -	Développement
		commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 13-Cult.2 (2009-2010)

	13 octobre 2009 -	Réplique(s)
		commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 13-Cult.2 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Etudiants étrangers finançables dans notre enseignement supérieur

	27 octobre 2009 -	Développement
		commission de l'Enseignement supérieur Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 20-Ens.sup.3 (2009-2010)

	27 octobre 2009 -	Réplique(s)
		commission de l'Enseignement supérieur Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 20-Ens.sup.3 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Enfants à haut potentiel

	27 octobre 2009 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 19-Educ.3 (2009-2010)

	27 octobre 2009 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 19-Educ.3 (2009-2010)

Question d'actualité - (2009-2010) :

Inspection pédagogique dans les écoles francophones de la périphérie

	28 octobre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2009-2010)

	28 octobre 2009 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Inscriptions en 1ère année - écoles supérieures des arts

Question n°17 du 6 octobre 2009

	30 octobre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Instituts d'architecture et étudiants étrangers

Question n°18 du 6 octobre 2009

	30 octobre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Présence d'un portail de la Flandre à l'aéroport de Bruxelles-National

Question n°8 du 2 octobre 2009

	30 octobre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (2009-2010)

Question orale - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

	1 décembre 2009 -	Retiré par l'auteur
		Auteurs: Persoons, Caroline

Question orale - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

	3 décembre 2009 -	Retiré par l'auteur
		Auteurs: Persoons, Caroline

Question écrite - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

Question n°53 du 10 décembre 2009

	31 décembre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Passage des enfants âgés de deux ans et demi des milieux d'accueil vers l'enseignement maternel

Question n°33 du 15 décembre 2009

	31 décembre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2009-2010)

Question orale - (2009-2010) :

Paiement des pensions des enseignants

	13 janvier 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 8 (2009-2010)

	13 janvier 2010 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 8 (2009-2010)

Question d'actualité - (2009-2010) :

Postes ACS pour les crèches SEMA : renouvellement de la convention Communauté française/Région bruxelloise

	13 janvier 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 8 (2009-2010)

	13 janvier 2010 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 8 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Enfants déscolarisés

	26 janvier 2010 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 54-Educ.10 (2009-2010)

	26 janvier 2010 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 54-Educ.10 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Présence d'un portail de la Flandre à l'aéroport de Bruxelles-National

Question n°8 du 2 octobre 2009

	29 janvier 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (2009-2010)

Question orale - (2009-2010) :

Participation de la Commission communautaire française à Walcomfin

	8 février 2010 -	Développement
		commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 59-Fin.9 (2009-2010)

	8 février 2010 -	Réplique(s)
		commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 59-Fin.9 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Contrôle de l'obligation scolaire : procédure, rôle des communes, suite...

	9 février 2010 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 60-Educ.12 (2009-2010)

	9 février 2010 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 60-Educ.12 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Prise en charge de la dyslexie au sein de l'enseignement ordinaire

	9 février 2010 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 60-Educ.12 (2009-2010)

	9 février 2010 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 60-Educ.12 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Mise en oeuvre de la résolution parlementaire visant à généraliser les animations à la vie rationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire

	10 février 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 10 (2009-2010)

	10 février 2010 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 10 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Rapport annuel 2009 de WALCOMFIN

Question n°29 du 15 février 2010

	26 février 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Bruxelles - évolution démographique - suivi des études

Question n°84 du 15 février 2010

	26 février 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2009-2010)

Question orale - (2009-2010) :

Prise en charge de la dyslexie au sein de l'enseignement supérieur

	2 mars 2010 -	Retiré par l'auteur
		Auteurs: Persoons, Caroline

Question d'actualité - (2009-2010) :

Débat sur l'identité wallonne

	3 mars 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 11 (2009-2010)

	3 mars 2010 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 11 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Soutien aux belges francophones résidant à l'étranger

	16 mars 2010 -	Développement
		commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 79-R.I.8 (2009-2010)

	16 mars 2010 -	Réplique(s)
		commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 79-R.I.8 (2009-2010)

Question orale - (2009-2010) :

Prise en charge de la dyslexie au sein de l'enseignement supérieur

	16 mars 2010 -	Développement
		commission de l'Enseignement supérieur Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 76-Ens.sup.10 (2009-2010)

	16 mars 2010 -	Réplique(s)
		commission de l'Enseignement supérieur Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 76-Ens.sup.10 (2009-2010)

Question d'actualité - (2009-2010) :

Soutien au Magic Land Théâtre

	17 mars 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 12 (2009-2010)

	17 mars 2010 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 12 (2009-2010)

Question écrite - (2009-2010) :

Accueillantes privées disposant d'un agrément de Kind & Gezin

Question n°56 du 2 mars 2010

	31 mars 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 6 (2009-2010)

Question orale - (2009-2010) :

Projets de crèches SEMA en Région bruxelloise

	26 avril 2010 -	Développement
		commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 87-Enf.13 (2009-2010)

	26 avril 2010 -	Réplique(s)
		commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 87-Enf.13 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Réforme du financement des télévisions locales et prises en compte de la singularité de Télé-Bruxelles

	28 avril 2010 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14 (2009-2010)

	28 avril 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Intégration des Instituts d'architecture au sein des universités

	11 mai 2010 -	Développement
		commission de l'Enseignement supérieur Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 98-Ens.sup.13 (2009-2010)

	11 mai 2010 -	Réplique(s)
		commission de l'Enseignement supérieur Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 98-Ens.sup.13 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Arrêtés d'application fantômes du décret sur la Lecture publique

	12 mai 2010 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 15 (2009-2010)

	12 mai 2010 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 15 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Inscriptions en 1ère année secondaire

	9 juin 2010 -	Intervention
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 17 (2009-2010)

	9 juin 2010 -	Projet de motion
		Auteurs: Bertieaux, Françoise & Wahl, Jean-Paul & Persoons, Caroline & Schepmans, Françoise Document lié: 17 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Inscriptions en 1ère année secondaire (suite)

	23 juin 2010 -	Projet de motion
		Auteurs: Crucke, Jean-Luc & Persoons, Caroline & Borsus, Willy Document lié: 18 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Promotion de la langue française

	5 juillet 2010 -	Développement
		commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 118-Cult.19 (2009-2010)

	5 juillet 2010 -	Réplique(s)
		commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 118-Cult.19 (2009-2010)

Interpellation - (2009-2010) :

Prise en charge des enfants à haut potentiel

	6 juillet 2010 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 121-Educ.26 (2009-2010)

	6 juillet 2010 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 121-Educ.26 (2009-2010)

Question orale - (2009-2010) :

Rapport annuel 2009 de Walcomfin

	8 juillet 2010 -	Développement
		commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 124-Fin.16 (2009-2010)

	8 juillet 2010 -	Réplique(s)
		commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 124-Fin.16 (2009-2010)

Proposition de décret - 101 (2009-2010) :

Proposition de décret visant à élargir la définition des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

	20 mai 2010 -	Proposition de décret
		Auteurs: Persoons, Caroline & Bertieaux, Françoise & Schepmans, Françoise & Gosuin, Didier & Dodrimont, Philippe Document lié: 101 (2009-2010) - N 1

Proposition de résolution - 89 (2009-2010) :

Proposition de résolution relative à la suppression du contingentement fédéral limitant le nombre de médecins, de dentistes et de kinésithérapeutes

	14 avril 2010 -	Proposition de résolution
		Auteurs: Persoons, Caroline & Brotchi, Jacques Document lié: 89 (2009-2010) - N 1

Proposition de décret - 83 (2009-2010) :

Proposition de décret instaurant un Comité parlementaire chargé du suivi législatif

	11 mars 2010 -	Proposition de décret
		Auteurs: Persoons, Caroline & Bertouille, Chantal & Schepmans, Françoise Document lié: 83 (2009-2010) - N 1

Projet de décret - 82 (2009-2010) :

Projet de décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire

	17 mars 2010 -	Discussion générale
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 12 (2009-2010)

	17 mars 2010 -	Amendement(s) en séance
		Auteurs: Bertieaux, Françoise & Crucke, Jean-Luc & Gosuin, Didier & Miller, Richard & Neven, Marcel & Persoons, Caroline & Wahl, Jean-Paul & de Coster-Bauchau, Sybille Document lié: 82 (2009-2010) - N 5

	17 mars 2010 -	Examen et vote des articles
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 12 (2009-2010)

Proposition de résolution - 81 (2009-2010) :

Proposition de résolution relative à la mise en place d'une politique transversale concernant le transport scolaire d'élèves de l'enseignement spécialisé

	15 février 2010 -	Proposition de résolution
		Auteurs: Persoons, Caroline & Reuter, Florence & Gosuin, Didier Document lié: 81 (2009-2010) - N 1

Projet de décret - 38 (2009-2010) :

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 8 octobre 2009 entre la Communauté française et la Région wallonne dans le cadre du renforcement des synergies en matière statistiques

	13 janvier 2010 -	Discussion générale
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 8 (2009-2010)

Proposition de résolution - 36 (2009-2010) :

Proposition de résolution visant à assurer l'apprentissage de la citoyenneté à l'école

	28 octobre 2009 -	Proposition de résolution
		Auteurs: Bertieaux, Françoise & Schepmans, Françoise & Pary-Mille, Florine & Persoons, Caroline & Crucke, Jean-Luc & Mouyard, Gilles Document lié: 36 (2009-2010) - N 1

Proposition de décret - 20 (2009-2010) :

	24 septembre 2009 -	Proposition de décret
		Auteurs: Persoons, Caroline & Miller, Richard & Bertieaux, Françoise & Schepmans, Françoise & Fontaine, Philippe Document lié: 20 (2009-2010) - N 1

Proposition de décret - 19 (2009-2010) :

Proposition de décret modifiant le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des instituteurs et des régents

	24 septembre 2009 -	Proposition de décret
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 19 (2009-2010) - N 1

Session SE 2009

Interpellation - (SE 2009) :

Croissance démographique à Bruxelles : Création de places et/ou écoles

	15 septembre 2009 -	Développement
		Commission spéciale pour la SE 2009 Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1-com.spé1 (SE 2009)

	15 septembre 2009 -	Réplique(s)
		Commission spéciale pour la SE 2009 Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1-com.spé1 (SE 2009)

Question écrite - (SE 2009) :

Subventions vie féminine

Question n°4 du 15 septembre 2009

	30 septembre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (SE 2009)

Question écrite - (SE 2009) :

Service d'aide aux francophones de l'extérieur au sein du ministère de la Communauté française

Question n°7 du 22 septembre 2009

	30 septembre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (SE 2009)

Question écrite - (SE 2009) :

DPPR dans l'enseignement obligatoire - coûts pour la Communauté française

Question n°9 du 23 septembre 2009

	30 septembre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (SE 2009)

Question écrite - (SE 2009) :

Subventions vie féminine

Question n°4 du 15 septembre 2009

	30 septembre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (SE 2009)

Question écrite - (SE 2009) :

Statut des "articles 20" dans l'enseignement de la Communauté française

Question n°10 du 23 septembre 2009

	30 septembre 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (SE 2009)

Session 2008-2009

Question orale - (2008-2009) :

Contrôle de l'obligation scolaire : quid des "16.000" enfants non inscrits dans une école ?

	21 octobre 2008 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2008-2009)

Discussion générale conjointe - (2008-2009) :

Proposition de décret relatif à la situation des étudiants en médecine et dentisterie

Proposition de décret abrogeant le décret du 1er juillet 2005 relatif aux études de médecine et de dentisterie

Proposition de décret visant à répartir les quotas "médecine"

Proposition de résolution visant à instaurer un examen d'entrée dans les facultés de médecine en Communauté française

	21 octobre 2008 -	Rapport oral
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Contrôle de l'obligation scolaire : quid des "16.000" enfants non inscrits dans une école ?

	21 octobre 2008 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2008-2009)

Discussion générale conjointe - (2008-2009) :

	21 octobre 2008 -	Discussion générale conjointe
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Contrôles médicaux des personnels de l'enseignement

	23 octobre 2008 -	Retiré par l'auteur
		Auteurs: Persoons, Caroline

Question orale - (2008-2009) :

Formation des infirmières à Bruxelles

	23 octobre 2008 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14- Educ.3 (2008-2009)

	23 octobre 2008 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14- Educ.3 (2008-2009)

Interpellation - (2008-2009) :

Adossement entre écoles primaires et secondaires

	23 octobre 2008 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14- Educ.3 (2008-2009)

	23 octobre 2008 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14- Educ.3 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Statut des assistants nommés de l'enseignement supérieur artistique

Question n°355 du 13 octobre 2008

	31 octobre 2008 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (2008-2009)

Question d'actualité - (2008-2009) :

Publicité du Gouvernement de la Communauté française Wallonie-Bruxelles

	12 novembre 2008 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 4 (2008-2009)

	12 novembre 2008 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 4 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Adoption d'un contrat programme pour le Botanique

	27 novembre 2008 -	Développement
		commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 23- Cult.6 (2008-2009)

	27 novembre 2008 -	Réplique(s)
		commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 23- Cult.6 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Cinéma francophone : Wallimage, Pathé Palace et autres...

	27 novembre 2008 -	Développement
		commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 23- Cult.6 (2008-2009)

	27 novembre 2008 -	Réplique(s)
		commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 23- Cult.6 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Inspection pédagogique

	11 décembre 2008 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 28- Educ.7 (2008-2009)

	11 décembre 2008 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 28- Educ.7 (2008-2009)

Interpellation - (2008-2009) :

Sort des "sans école" et les actions à cibler par zones plus touchées

	21 janvier 2009 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 36- Educ.9 (2008-2009)

	21 janvier 2009 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 36- Educ.9 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Chèques-sport

Question n°104 du 13 janvier 2009

	30 janvier 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 4 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Nombre d'inscriptions dans les filières Médecine/Dentisterie

Question n°381 du 16 janvier 2009

	30 janvier 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 4 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Avenir du Jardin Botanique National de Belgique

	2 février 2009 -	Développement
		commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 38-Fin4 (2008-2009)

	2 février 2009 -	Réplique(s)
		commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 38-Fin4 (2008-2009)

Discussion générale conjointe - (2008-2009) :

Projet de décret portant des dispositions en matière d'enseignement spécialisé et d'accueil de l'enfant et de l'adolescent à besoins spécifiques dans l'enseignement obligatoire

Proposition de décret modifiant le nombre de périodes d'accompagnement minimum en cas d'intégration dans l'enseignement ordinaire fixées par le décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé

	3 février 2009 -	Discussion générale conjointe
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 10 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Aide à la presse : collaboration avec la Région bruxelloise aussi ?

	3 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 10 (2008-2009)

	3 février 2009 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 10 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Subsidiation par la Communauté française des cours de néerlandais dans la Région bruxelloise

	4 février 2009 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 42- Educ.10 (2008-2009)

	4 février 2009 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 42- Educ.10 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Remboursement des abonnements scolaires par la Communauté française

	19 février 2009 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 48- Educ.11 (2008-2009)

	19 février 2009 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 48- Educ.11 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Programme de développement sportif

Question n°108 du 17 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Femmes et Sport

Question n°109 du 17 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Associations sportives reconnues

Question n°112 du 17 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Achat de matériel

Question n°113 du 17 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Soutien aux fédérations sportives

Question n°111 du 17 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Sport et handicap

Question n°110 du 17 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Rapport du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire - Rapport

Question n°134 du 3 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Gratuité des musées

Question n°551 du 17 février 2009

	27 février 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 5 (2008-2009)

Interpellation - (2008-2009) :

Propos négationnistes d'un professeur d'un Athénée Bruxelles 2

	24 mars 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14 (2008-2009)

	24 mars 2009 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 14 (2008-2009)

Question orale - (2008-2009) :

Coopération entre Communauté française et flamande en matière d'adoption

	26 mars 2009 -	Développement
		commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 58-Santé11 (2008-2009)

	26 mars 2009 -	Réplique(s)
		commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 58-Santé11 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Maîtres de stage et Départements pédagogiques en Hautes Ecoles

Question n°392 du 11 mars 2009

	31 mars 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 6 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Ligue francophone de Recherche et d'Activités subaquatiques (LIFRAS)

Question n°117 du 25 mars 2009

	31 mars 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 6 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Dotation I.S.A. La Cambre

Question n°393 du 11 mars 2009

	31 mars 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 6 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Inscriptions dans les Masters à finalité didactique

Question n°391 du 11 mars 2009

	31 mars 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 6 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Octroi de subsides à l'association "Ecole Sans Racisme"

Question n°55 du 22 avril 2009

	30 avril 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 7 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Contrôle de l'obligation scolaire

Question n°162 du 22 avril 2009

	30 avril 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 7 (2008-2009)

Question écrite - (2008-2009) :

Octroi de subsides à l'association "Ecole Sans Racisme"

Question n°161 du 22 avril 2009

	30 avril 2009 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 7 (2008-2009)

Proposition de résolution - 714 (2008-2009) :

Proposition de résolution relative à la Charte associative

	28 avril 2009 -	Amendement(s) en séance
		Auteurs: Bertieaux, Françoise & Fontaine, Philippe & Persoons, Caroline Document lié: 714 (2008-2009) - N 2

Proposition de résolution - 691 (2008-2009) :

Proposition de résolution visant à prévoir des stationnements pour les personnes en situation de handicap lors de l'organisation d'événements subsidiés par la Communauté française

	1 avril 2009 -	Proposition de résolution
		Auteurs: Persoons, Caroline & Bracaval, Philippe Document lié: 691 (2008-2009) - N 1

Projet de décret - 683 (2008-2009) :

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne en matière de soutien à la scolarité pour les jeunes présentant un handicap

	28 avril 2009 -	Discussion générale
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 17 (2008-2009)

Projet de décret - 682 (2008-2009) :

Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Commission communautaire française en matière d'intégration scolaire pour les jeunes en situation de handicap

	21 avril 2009 -	Rapport
		commission de Coopération et de Concertation avec l'Assemblée de la Commission communautaire française de Bruxelles Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 682 (2008-2009) - N 2

	28 avril 2009 -	Discussion générale
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 17 (2008-2009)

Projet de décret - 680 (2008-2009) :

Projet de décret organisant le transfert de l'enseignement supérieur de l'architecture à l'université

	28 avril 2009 -	Discussion générale
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 17 (2008-2009)

Proposition de résolution - 653 (2008-2009) :

	9 février 2009 -	Proposition de résolution
		Auteurs: Bertieaux, Françoise & Borsus, Willy & Persoons, Caroline & Wahl, Jean-Paul Document lié: 653 (2008-2009) - N 1

Proposition de décret - 643 (2008-2009) :

	26 janvier 2009 -	Proposition de décret
		Auteurs: Persoons, Caroline & Miller, Richard & Bertieaux, Françoise & Schepmans, Françoise & Fontaine, Philippe Document lié: 643 (2008-2009) - N 1

Projet de décret - 630 (2008-2009) :

Projet de décret portant des dispositions en matière d'enseignement spécialisé et d'accueil de l'enfant et de l'adolescent à besoins spécifiques dans l'enseignement obligatoire

	21 janvier 2009 -	Amendement(s) en commission
		commission de l'Education Auteurs: Bracaval, Philippe & Cassart-Mailleux, Caroline & Defalque, Brigitte & Elsen, Marc & Fassiaux-Looten, Françoise & Neven, Marcel & Persoons, Caroline & Reinkin, Yves Document lié: 630 (2008-2009) - N 2

Proposition de décret - 597 (2008-2009) :

Proposition de décret relatif à la situation des étudiants en médecine et dentisterie

	21 octobre 2008 -	Rapport oral
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2008-2009)

Session 2007-2008

Question d'actualité - (2007-2008) :

Numerus clausus en médecine

	20 septembre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (2007-2008)

	20 septembre 2007 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 1 (2007-2008)

Question d'actualité - (2007-2008) :

Conditions d'octroi du minerval intermédiaire

	9 octobre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 2 (2007-2008)

	9 octobre 2007 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 2 (2007-2008)

Question orale - (2007-2008) :

Institut d'Architecture de la Communauté française : gestion du bâtiment

	24 octobre 2007 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 15- Educ.2 (2007-2008)

	24 octobre 2007 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 15- Educ.2 (2007-2008)

Question orale - (2007-2008) :

Enseignement spécialisé : pénurie de sections de type 3 en Région bruxelloise

	24 octobre 2007 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 15- Educ.2 (2007-2008)

	24 octobre 2007 -	Réplique(s)
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 15- Educ.2 (2007-2008)

Question d'actualité - (2007-2008) :

Enseignement francophone de la périphérie : avis du Conseil d'Etat sur la proposition de décret flamand

	13 novembre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 6 (2007-2008)

	13 novembre 2007 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 6 (2007-2008)

Question orale - (2007-2008) :

Formation de nos futurs médecins

	28 novembre 2007 -	Développement
		commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 25- Ens.sup3 (2007-2008)

	28 novembre 2007 -	Réplique(s)
		commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 25- Ens.sup3 (2007-2008)

Question écrite - (2007-2008) :

Indicateurs de l'enseignement

Question n°498 du 9 novembre 2007

	30 novembre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 2 (2007-2008)

Question écrite - (2007-2008) :

Centres culturels bruxellois

Question n°263 du 28 novembre 2007

	30 novembre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 2 (2007-2008)

Question écrite - (2007-2008) :

Gestion Bâtiment scolaire

Question n°499 du 9 novembre 2007

	30 novembre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 2 (2007-2008)

Question orale - (2007-2008) :

Relations avec la Communauté flamande au sujet de la Convention de l'Unesco sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

	12 décembre 2007 -	Développement
		commission des Relations internationales et des Questions européennes Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 31- R.I.5 (2007-2008)

	12 décembre 2007 -	Réplique(s)
		commission des Relations internationales et des Questions européennes Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 31- R.I.5 (2007-2008)

Question écrite - (2007-2008) :

Stages pour les écoles techniques et professionnelles dans les grandes administrations et entreprises publiques

Question n°542 du 26 décembre 2007

	31 décembre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2007-2008)

Question écrite - (2007-2008) :

Dérogations octroyées dans le cadre de l'intégration permanente totale des enfants ayant un handicap

Question n°536 du 21 décembre 2007

	31 décembre 2007 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 3 (2007-2008)

Interpellation - (2007-2008) :

Promotion de l'audiovisuel francophone

	22 janvier 2008 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 12 (2007-2008)

	22 janvier 2008 -	Réplique(s)
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 12 (2007-2008)

Question orale - (2007-2008) :

Bourses d'immersion linguistique

	24 janvier 2008 -	Développement
		commission de l'Education Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 42- Educ.7 (2007-2008)

Question écrite - (2007-2008) :

Capacité scolaire

Question n°556 du 30 janvier 2008

	31 janvier 2008 -	Développement
		Auteurs: Persoons, Caroline Document lié: 4 (2007-2008)

Interpellation - (2007-2008) :

Réflexions et note institutionnelle du Gouvernement de la Communauté française

12 février 2008 -