Derniers documents publiés
82 (2009-2010) n° 3 RAPP publié le 11.03.2010
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
 
82 (2009-2010) n° 2 AMENDCOM publié le 11.03.2010
Amendement(s) en commission
 
3 (2009-2010) n° 2 LISTE publié le 11.03.2010
Composition des commissions
 
61 (2009-2010) n° 2 RAPP publié le 11.03.2010
Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
 
1 (SE 2009) BQR publié le 10.03.2010
Bulletin des Questions et des Réponses 1 (SE 2009)
 
625 (2008-2009) n° 2 RAPP publié le 08.03.2010
Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
 
500 (2007-2008) n° 2 RAPP publié le 08.03.2010
Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
 
4-IV (1990-1991) n° 2 RAPP publié le 04.03.2010
Projet de décret contenant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1991. Dépenses d'Education, d'Enseignement, de Recherche, de Constructions scolaires et universitaires, de Formation et dépenses culturelles de l'Education Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
 
152 (2000-2001) n° 2 RAPP publié le 04.03.2010
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
 
11 (2009-2010) CRI publié le 03.03.2010
Compte rendu intégral Séances du mercredi 3 mars 2010 (matin et après-midi)
 
545 (2003-2004) n° 698 DECCCF publié le 03.03.2010
Décret relatif à la promotion des activités culturelles dans l'enseignement
 
72 (2009-2010) n° 970 DECCCF publié le 03.03.2010
Décret modifiant le décret coordonné du 26 mars 2009 sur les services de médias audiovisuels
 
38 (2009-2010) n° 969 DECCCF publié le 03.03.2010
Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 8 octobre 2009 entre la Communauté française et la Région wallonne dans le cadre du renforcement des synergies en matière statistiques
 
55 (2009-2010) n° 968 DECCCF publié le 03.03.2010
Décret - programme portant diverses mesures concernant les établissements d'enseignement, les internats, les centres psycho-médico-sociaux, la réduction du nombre de chargés de mission à charge du budget de la Communauté, les bâtiments scolaires, la formation en cours de carrière, le traitement d'attente dans le cas de perte partielle de charge, le refinancement des universités et des hautes écoles, le statut des membres des personnels des universités, les dotations et subventions à certains organismes sous contrat de gestion, les services de médias audiovisuels, l'octroi de subventions aux collectivités locales pour les projets d'infrastructures culturelles, les conditions de subventionnement à l'emploi dans les secteurs socioculturels et la reconnaissance et le subventionnement des musées et autres institutions muséales
 
67-Educ.13 (2009-2010) CRICOM publié le 03.03.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 2 mars 2010
 
1 (1979-1980) CRI publié le 03.03.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 16 octobre 1979
 
8 (1971-1972) CRI publié le 03.03.2010
Compte rendu intégral Séance du jeudi 6 juillet 1972 (matin et après-midi)
 
69-R.I.7 (2009-2010) CRICOM publié le 02.03.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 2 mars 2010
 
68-Ens.sup.9 (2009-2010) CRICOM publié le 02.03.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 2 mars 2010
 
66-Cult.10 (2009-2010) CRICOM publié le 02.03.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 2 mars 2010
 
82 (2009-2010) n° 1 PJD publié le 02.03.2010
Projet de décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire
 
(SE 2009) DECLAGOUV publié le 02.03.2010
Déclaration de politique communautaire 2009-2014 "Une énergie partagée pour une société durable, humaine et solidaire"
 
65-Fin.10 (2009-2010) CRICOM publié le 02.03.2010
Compte rendu intégral Séance du lundi 1er mars 2010
 
64-Jeun.10 (2009-2010) CRICOM publié le 01.03.2010
Compte rendu intégral Séance du lundi 1er mars 2010
 
63-Enf.10 (2009-2010) CRICOM publié le 01.03.2010
Compte rendu intégral Séance du lundi 1er mars 2010
 
1 (2009-2010) n° 3 LISTE publié le 01.03.2010
Liste alphabétique des membres avec adresses
 
2 (2009-2010) n° 3 LISTE publié le 01.03.2010
Composition politique
 
165 (1990-1991) n° 2 RAPP publié le 01.03.2010
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Affaires sociales et de la Protection de la Jeunesse
 
355 (2002-2003) n° 1 RAPPORT publié le 01.03.2010
Rapport introductif portant sur "l'apprentissage des langues étrangères dans le système scolaire"
 
535 (2003-2004) n° 714 DECCCF publié le 01.03.2010
Décret portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école et, notamment la création du Centre de rescolarisation et de resocialisation de la Communauté française
 
1 (2002-2003) CRI publié le 01.03.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 15 octobre 2002 (matin et après-midi)
 
56-Educ.11 (2009-2010) CRICOM publié le 26.02.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 26 janvier 2010
 
63 (2009-2010) n° 2 RAPP publié le 25.02.2010
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des bâtiments scolaires
 
(2009-2010) BUR publié le 16.02.2010
Composition du Bureau
 
81 (2009-2010) n° 1 DG-PPR publié le 16.02.2010
Proposition de résolution relative à la mise en place d'une politique transversale concernant le transport scolaire d'élèves de l'enseignement spécialisé
 
61-Cult.9 (2009-2010) CRICOM publié le 11.02.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 09 février 2010
 
62-R.I.6 (2009-2010) CRICOM publié le 11.02.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 09 février 2010
 
10 (2009-2010) CRI publié le 10.02.2010
Compte rendu intégral Séances du mercredi 10 février 2010 (matin et après-midi)
 
60-Educ.12 (2009-2010) CRICOM publié le 09.02.2010
Compte rendu intégral Séance du mardi 09 février 2010
 
59-Fin.9 (2009-2010) CRICOM publié le 08.02.2010
Compte rendu intégral Séance du lundi 8 février 2010
 
57-Enf.9 (2009-2010) CRICOM publié le 08.02.2010
Compte rendu intégral Séance du lundi 08 février 2010
 
58-Jeun.9 (2009-2010) CRICOM publié le 08.02.2010
Compte rendu intégral Séance du lundi 08 février 2010
 
78 (2009-2010) n° 1 PJD publié le 08.02.2010
Projet de décret modifiant le décret du 24 novembre 2006 visant l'octroi d'une licence de tireur sportif
 
76 (2009-2010) n° 1 DG-PPR publié le 08.02.2010
Proposition de résolution relative à l'accessibilité des bâtiments publics dépendants de la Communauté française
 
75 (2009-2010) n° 1 PPD publié le 08.02.2010
Proposition de décret modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil en vue d'augmenter le nombre d'accueillant(e)s pouvant s'associer
 
73 (2009-2010) n° 1 DG-PPR publié le 05.02.2010
Proposition de résolution concernant l'introduction d'un recours en annulation devant la Cour constitutionnelle
 
79 (2009-2010) n° 1 PPD publié le 05.02.2010
Proposition de décret modifiant le décret du 3 avril 2009 relatif à la régulation des inscriptions des élèves dans le premier degré de l'enseignement secondaire
 
77 (2009-2010) n° 1 DG-PPR publié le 04.02.2010
Proposition de résolution visant à réintégrer nos jeunes infra qualifiés dans les filières certificatives
 
74 (2009-2010) n° 1 PPD publié le 04.02.2010
Proposition de décret visant à promouvoir les inscriptions dans l'enseignement maternel
 
57 (2009-2010) n° 1 BUFONCPCF publié le 01.02.2010
Projet d'ajustement du budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2009