Comptes rendus intégraux – Commissions – Législature 2009-2014

Comptes rendus intégraux – Commissions – Législature 2009-2014

Accès aux comptes rendus intégraux des commissions de la législature 2004-2009

Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des Chances
Commission de l'Education
Commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires
Commission de l'Enseignement supérieur
Commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des Communications du Gouvernement et des Dépenses électorales
Commission spéciale SE 2009

Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des Chances

2009-2010
2 mars 2010 CRIc n°66 Cult.n°10	9 février 2010 CRIc n°61 Cult. n°9
26 janvier 2010 CRIc n°53 Cult. n°8	12 janvier 2010 CRIc n°46 Cult. n°7
15 décembre 2009 CRIc n°38 Cult. n°6	1 décembre 2009 CRIc n°28 Cult. n°5
17 novembre 2009 CRIc n°25 Cult. n°4	27 octobre 2009 CRIc n°18 Cult. n°3
13 octobre 2009 CRIc n°13 Cult. n°2	29 septembre 2009 CRIc n°3 Cult. n°1

Commission de l'Education

2009-2010
2 mars 2010 CRIc n°70 Educ. n°14 (après-midi)	2 mars 2010 CRIc n°67 Educ. n°13 (matin)
9 février 2010 CRIc n°60 Educ. n°1	26 janvier 2010 CRIc n°56 Educ. n°11 (après-midi)
26 janvier 2010 CRIc n°54 Educ. n°10 (matin)	12 janvier 2010 CRIc n° 49 Educ. n°9 (après midi)
12 janvier 2010 CRIc n° 45 Educ. n°8 (matin)	15 décembre 2009 CRIc n°39 Educ n°7
1 décembre 2009 CRIc n°34 Educ. n°6	1 décembre 2009 CRIc n°31 Educ. n°5
17 novembre 2009 CRIc n°24 Educ. n°4	27 octobre 2009 CRIc n°19 Educ. n°3
13 octobre 2009 CRIc n°11 Educ. n°2	29 septembre 2009 CRIc n°4 Educ. n°1

Commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse

2009-2010
1 mars 2010 CRIc n°64 Jeune. N°10	8 février 2010 CRIc n°58 Jeune. N°9
25 janvier 2010 CRIc n°51 Jeune. N°8	11 janvier 2010 CRIc n°43 Jeune. n°7
14 décembre 2009 CRIc n°36 Jeune. n°6	3 décembre 2009 CRIc n°33 Jeune. n°5
16 novembre 2009 CRIc n°22 Jeune. n°4	26 octobre 2009 CRIc n°16 Jeune . n°3
12 octobre 2009 CRIc n°9 Jeune . n°2	28 septembre 2009 CRIc n°1 Jeune. n°1

Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires

2009-2010
1 mars 2010 CRIc n°63 Enf. N°10	8 février 2010 CRIc n°57 Enf. N°9
25 janvier 2010 CRIc n°50 Enf. N°8	11 janvier 2010 CRIc n°42 Enf. n°7
14 décembre 2009 CRIc n°35 Enf. n°6	3 décembre 2009 CRIc n°32 Enf. n°5
16 novembre 2009 CRIc n°21 Enf. n°4	26 octobre 2009 CRIc n°15 Enf. n°3
12 octobre 2009 CRIc n°8 Enf. n°2	28 septembre 2009 CRIc n°2 Enf. n°1

Commission de l'Enseignement supérieur

2009-2010
	2 mars 2010 CRIc n°68 Ens. Sup. n°9
26 janvier 2010 CRIc n°55 Ens. Sup. N°8	12 janvier 2010 CRIc n°47 Ens. Sup. n°7
15 décembre 2009 CRIc n°40 Ens. Sup. n°6	1 décembre 2009 CRIc n°29 Ens. Sup. n°5
17 novembre 2009 CRIc n°26 Ens. Sup. N°4	27 octobre 2009 CRIc n°20 Ens. Sup. n°3
13 octobre 2009 CRIc n°12 Ens. Sup. n°2	29 septembre 2009 CRIc n°5 Ens. Sup. n°1

Commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport

2009-2010
1 mars 2010 CRIc n°65 Fin. N°10	8 février 2010 CRIc n°59 Fin. N°9
25 janvier 2010 CRIc n°52 Fin. n°8	11 janvier 2010 CRIc n°44-Fin. n°7
14 décembre 2009 CRIc n°37 n°6	1 décembre 2009 CRIc n°30 Fin. n°5
16 novembre 2009 CRIc n°23 Fin. n°4	26 octobre 2009 CRIc n°17 Fin. n°3
12 octobre 2009 CRIc n°10 Fin. n°2	29 septembre 2009 CRIc n°6 Fin. n°1

Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des Communications du Gouvernement et des Dépenses électorales

2009-2010
	2 mars 2010 CRIC n°69 R.I.n°7
9 février 2010 CRIC n°62 R.I. n°6	12 janvier 2010 CRIc n°48 R.I.n°5
15 décembre 2009 CRIc n°41 R.I. n°4	17 novembre 2009 CRIc n°27 R.I. n°3
13 octobre 2009 CRIc n°14 R.I.n°2	29 septembre 2009 CRIc n°7 R.I.n°1

Commission spéciale SE 2009

SE 2009
	15 septembre 2009 CRIc n°1 Com. spé n°1